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CONTRAT DE LOCATION
VEHICULE :
BURSTNER intégral Aviano i 684 année 2008 catégorie luxe immatriculé
Porteur DUCATO 130 cv multijet turbo diesel 8 cv fiscaux places carte grise : 4 couchages : 4
équipements principaux: 1 paque de cuisson 3 feux, 1 évier, 1 réfrigérateur congélateur 150 litres, 1 cabinet de toilette (lavabo, douche et W-C chimique), 1 chauffage gaz, 2 bouteilles de gaz dont au moins 1 pleine, 1 télévision avec lecteur dvd, ensembles prêt à dormir pour 2 lits doubles, porte velos pour deux vélos, deux batteries service, 1 panneau solaire, 1 caméra de recul, 1 GPS, 1 autoradio, 1 store extérieur, etc voir inventaire en annexe
IL EST INTERDIT DE FUMER DANS LE CAMPING CAR
LES ANIMAUX SONT INTERDITS
CONTRAT ETABLI EN DEUX EXEMPLAIRES ORIGINAUX ENTRE
Le loueur : Le locataire :
DATES DE LOCATION:
départ le à heures, sous réserve que le camping-car ne soit pas indisponible suite à accident ou panne mécanique.
retour le à heures. Soit jours.
DEPART ET RETOUR DE PEGOMAS 06580
PRIX : € pour la période cité avec kilométrage de ……. Kms (kms supplémentaires 0.30 € par kms)
ou
€ pour la période cité avec kilométrage illimités
Supplément Assurance tous risques + assistance € pour la période (paiement par chèque séparé)
PAIEMENT :
-A la réservation 30 % du montant de la location.la réservation ne sera effective qu’après réception des 30 %
-Solde au moins dix jours avant le départ.
l’intégralité du règlement doit être fait au moins dix jour ouvrables avant le départ.
Au retour, s'il y a lieu, paiement du supplément selon le kilométrage réalisé et des indemnités justifiées par l'état du véhicule.
Un inventaire avec les prix des équipements et du matériel est fourni le jour du départ, ce sera le tarif appliqué en cas de destruction dégradation ou perte .
ASSURANCES:
Le véhicule est assuré tous risques + assistance par le loueur
compagnie :
n° de police :
-Le véhicule est assuré tous risques + assistance par le loueur, moyennant une prime d’assurance supplémentaire à la charge du locataire. Vous devez avoir plus de 25 ans plus de 3 ans de permis et justifier d’un bonus de 50%.
Vous devez nous faire parvenir au moins huit jours avant le départ une photocopie de votre permis de conduire ainsi qu’un relevé d’information des trois dernières années d’assurance.
En cas d’accident responsable une franchise de 750 € sera retenue sur la caution.
Le véhicule est assuré tous risques + assistance par le locataire
compagnie :
n° de police :
-Le véhicule est assuré tous risques + assistance par le locataire, dans ce cas vous devez nous faire parvenir huit jours avant le départ une copie du contrat d’assurance et une copie de la carte verte.
Dans ce cas demandez nous par mail les caractéristiques exactes nécessaires à votre assureur.
Le loueur n’est en aucun cas responsable d’une utilisation du véhicule non conforme au code de la route.
Les dommages qui ne seraient pas couverts par l'assurance sont à la charge pleine et entière du locataire, même si le montant des dommages subis par le loueur est supérieur à la caution.
RETOUR DU VEHICULE :
Le plein de gas oil doit être fait et une bouteille de gaz propane pleine (facturation gas oil 1.50€ le litre gaz 40€ la recharge)
Le véhicule doit être rendu propre le réservoir d'eaux usées vide, la cassette de WC vide.si ce n’est pas le cas une somme forfaitaire de 80 € sera retenue pour le nettoyage.
Les frais engendrés par les déplacements nécessaires à la remise en état du véhicule sont à la charge du locataire pour la somme forfaitaire de 150 €
Un inventaire avec les prix des équipements et du matériel est fourni le jour du départ, ce sera le tarif appliqué en cas de destruction dégradation ou perte .
En cas de retard abusif il sera appliqué un tarif de 20€ par heure de retard.
ANNULATION :
Annulation par le locataire:
Une partie des sommes versées reste acquise au loueur à titre d'indemnité.
- si un nouveau locataire est trouvé pour la même période : remboursement de la totalité moins 50 euros par semaine.
- si aucun autre locataire n'est trouvé pour la même période : remboursement de 50 % du tarif de la période.
Annulation par le loueur: Si le camping-car n'est pas disponible au départ, suite à accident ou panne mécanique, toutes les sommes perçues seront remboursées. Aucune indemnité ne pourra être réclamée au loueur.
CAUTION :
Caution: 2000 € payée en 2 chèques non encaissés, de 500 et 1500 euros, exigés le jour du départ.
Restitution de la caution : après l’état des lieux de retour la caution sera restituée diminuée des éventuels montant à retenir, au cas ou ces montant serais supérieur au montant de la caution le locataire devra payer la différence.
Si le véhicule est ramené de nuit, la caution sera retenue jusqu’à l’état des lieux fait le lendemain.
En cas de litige, les tribunaux du domicile du loueur sont les seuls compétents.
DOCUMENTS A FOURNIR :
Le jour du départ le locataire devra présenter l’original de son permis de conduire et un relevé d’information de son assureur pour les trois dernières années avec un justificatif de bonus égal à 50%. L'absence d'une seule de ces deux pièces est automatiquement considérée comme une annulation par le locataire et toutes les sommes versées restent acquises au loueur à titre d'indemnité
Permis de conduire n° : délivré le : par : catégorie :
DOCUMENTS FOURNIS :
carte grise, attestation d’assurance, contrat de location, inventaire, état des lieux (carrosserie et intérieur) et carnet de garantie
Pochette contenant la documentation des équipement (frigo chauffage autoradio etc) de la cellule et du porteur.
Le locataire : date et signature précédée de la mention Le loueur : Mr de Berthois Pierre-Alain
manuscrite "lu et approuvé" date
RECU DE REGLEMENT :
location : caution : 1500 € chèque n° établissement
Assurance : 500 € chèque n° établissement
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